Des principes de la filiation – Omega Avocats :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un document positif, la reconnaissance volontaire, Sauf dispute.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut discerner la filiation paternelle soumis à des lois hétéroclites et cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit français a fabriqué cette présomption de paternité pour le conjoint.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être une reconnaissance post-natale sinon prénatale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) peut survenir précédemment ou bien postérieurement la naissance.
La possession d’état, la présomption juridique, permet de construire souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) L’adoption simple :
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L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui-ci antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines circonstance doivent être réunies et la processus doit être respectée. Quand les critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste de la filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce cabinet spécialisé de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce cabinet spécialisé en filiation.
3) Reconnaissance de paternité :
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La présence de l’ avocat de ce cabinet est indispensable dans cette processus.
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder le lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) Qui peut entreprendre cette action de la reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par la mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
B) Contre qui peut on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :
– des héritiers si le père soi-disant est défunt,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est irrecevable:
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord contester le lien antérieurement avéré et en gagner l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
L’assistance d’un avocat d’omega avocats est de la sorte obligé. Un avocat peut vous aider dans la procédure, nos cabinets d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Si le descendant est parent et décède préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant la fin du temps dont il disposait au début.
De même, quand le défunt avait débuté une action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation pourra vous aider dans une action de recherche de paternité. .