Ces principes de la filiation :
Hormis contestation, la filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit dicte 4 types de filiation et consacre 3 façons de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit discerner la filiation maternelle de cette filiation paternelle soumis à ces régimes hétéroclites :
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a construit cette présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être cette reconnaissance post-natale soit prénatale. La reconnaissance volontaire (de paternité) doit survenir après à la naissance ou bien avant
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
La possession d’état, cette présomption légale, permet de fonder souvent cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’Omega Avocats spécialisé doit vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore imposer avec vous-même les actions essentiels afin d’ constituer une filiation.
2) Ces Cabinets d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
Les conseils de l’ cabinet d’avocats est capital dans cette action.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant d’établir ce lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui doit on lancer une action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :
– de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père prétendu,
– ou de ses héritiers si ce père prétendu est disparu.
B) Qui peut introduire cette action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être mise en oeuvre par la mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal d’établir une filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
C) Irrecevabilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du mari de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose discuter le lien préalablement avéré et conquérir l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
lorsque le décédé avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
Aussi, si l’enfant est parent et meurt antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant la fin du temps dont il disposait au début.
La représentation des avocat d’omega avocats est de la sorte obligé. Notre Cabinet d’avocats peut vous conseiller dans la procédure, nos cabinets spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action en recherche de paternité doit être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé en filiation saura vous épauler dans une action en reconnaissance de paternité. .
3) Ces Cabinets Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies comme cette processus doit être respectée. Une fois des critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un cabinet d’avocats spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce cabinet spécialisé en filiation.